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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY - THEIX
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"LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES"
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme - THEIX

Numéro de dépôt :
3158992
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
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Présentation de la marque "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES"

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY - THEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY - THEIX domicilié(e) 63122 CEYRAT - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LAIT DE MONTAGNE DU PLATEAU DES MILLE SOURCES" est expirée depuis le 8 avril 2012.

ETABLISSEMENTS TOURY - THEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPANELLE , BLEU NATURE , STARJUICE , TOURY T , SIGNE LA NATURE , BOUQUET GOURMAND , BRIN DE JOUR , GRAND VOILE , SAINT LAURE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. - Société anonyme - THEIX - 63122 CEYRAT - 63122 - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Lait et produits laitiers.